Les archives du conseil municipal de la commune de Saint-Michel-en-Grève
Mairie
Rue de la Côte des Bruyères
22300 Saint-Michel-en-Grève
02 96 35 74 41
Les archives
Vous trouverez sur cette page, disponibles en téléchargement, l'ensemble des comptes-rendus du conseil municipal de St-Michel-en-Grève depuis l'année de mise en ligne du site Internet.
Conseil municipal du lundi 8 septembre 2008
Ordre du jour : Assainissement collectif / Tarifs des régies municipales / Personnel communal : ratio d'avancement de grade 2008 / Eclairage public / Travaux 2008 / Travaux 2009 / Délégués du CNAS
Conseil municipal du lundi 9 février 2009
Ordre du jour : Travaux 2009 / Ecole et garderie / Station d'épuration / Agence postale / Syndicat de voierie / Megalis / Modification des horaires de l'agence postale / Caisse des écoles et subvention / Révision du P.L.U. / Divers
Conseil municipal du lundi 30 mars 2009
Ordre du jour : Taux d'imposition 2009 / Assainissement (comptes et budget) / Commune (comptes et budget) / Amortissement des installations (comptes et budget) / Voierie route des moulins / Borne à incendie route de Bellevue / Eclairage public route d'Arvor / Assainissement
Conseil municipal du lundi 20 avril 2009
Ordre du jour : Subventions / Loi SRU : participation pour voierie et réseau / Lannion Trégor Agglomération : transfert de charges au 1er janvier 2008 / Syndicat de voierie Plestin-les-Grèves - Plouaret / Divers / Création d'un columbarium / Démarche Infra Plomar / Ramassage des algues vertes : marché de maîtrise d'oeuvre 2009
Conseil municipal du lundi 25 mai 2009
Ordre du jour : Assainissement collectif : demande de subventions pour le contrôle des installations / Budget assainissement : admission en non-valeur / Création du site Web / P.L.U. / Garderie
Conseil municipal du lundi 6 juillet 2009
Ordre du jour : Convention d'assistance technique pour l'assainissement collectif / Poste d'ATSEM / Indemnité de conseil du comptable public pour 2009 / Admission en non-valeur (budget de la commune) / Route de Land Yeo / Station d'épuration programme 2009 : préleveurs automatiques réfrigérés - approbation de l'avant-projet - demande de subventions - Pass foncier - Délégué au Syndicat de la Baie / Environnement - Comité des bassins versants : nouveau plan quinquennal de lutte contre les algues vertes / Environnement - Ramassage des algues vertes / Divers
Conseil municipal du lundi 21 septembre 2009
Ordre du jour : Algues vertes : financement du rammassage / Accident du 28 juillet 2009 et autorisation à ester en justice / Création d'un élevage avicole à Plouzélambre / Bilan de la rentrée à l'école communale / Lannion Trégor Agglomération : convention de transports spéciaux / Assainissement - eaux usées : aménagement de la station d'épuration, installation de préleveurs automatiques réfrigérés, approbation des dossiers de consultation, lancement de la consultation
Conseil municipal du lundi 9 novembre 2009
Ordre du jour : Station d'épuration : marché des préleveurs automatiques réfrigérés / Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif / Convention d'agglo'taxi / Plan d'accessibilité / Route de Land Yeo / Assainissement collectif : tarif 2010 / Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service d'eau potable du syndicat de la baie / Contrat groupe - assurance du personnel / Cimetière tarif / Algues vertes
Conseil municipal du samedi 12 décembre 2009
Ordre du jour : LTA rapport d'activités et comptes administratifs 2008 / Station d'épuration – traitement des boues / Eclairage public – Lampe place du Martray / Délibérations concordantes : Transfert de compétence "élimination des déchets inertes" et "compétence tourisme" / Route de Land Yeo / Modification budgétaire et algues vertes / Divers
Conseil municipal du lundi 25 janvier 2010
Ordre du jour : Remplacement d'un poteau incendie côte des bruyères/ Renouvellement de la mission d'assistance technique fournie par l'état pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire / Remplacement d'un support d'éclairage public route d'Arvor/ projet d'investissement éligible à le DGE / Achat d'un défibrillateur / Voie romaine / Haïti
Conseil municipal du lundi 15 mars 2010
Ordre du jour : Motion / Taux d'imposition 2010 / Subventions 2010 / Amortissements 2010 / Convention pour le ramassage des algues vertes / Pollution des eaux de baignade
Conseil municipal du mardi 30 mars 2010
Ordre du jour : Budgets et comptes-administratifs de la commune et de l'assainissement / Taux d'impositions
Conseil municipal du lundi 5 juillet 2010
Ordre du jour : DEMISSION DE DANIELE AUREGAN ; PLU : PADD ; FINANCEMENT DES ALGUES VERTES ; INDEMNITE DU PERCEPTEUR ; EGLISE : SUPPORT DE CLOCHE ; FEU D’ARTIFICE ; LANNION TRAGOR AGGLOMERATION : TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU 01/01/2011 ; ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2009 ; ROUTE DE LAND YEO : TRANSFERT DE PROPRIETE ; ECLAIRAGE PUBLIC : RUE DES AJONCS
Conseil municipal du samedi 31 juillet 2010
Ordre du jour : Réaménagement du lit du Kerdu
Conseil municipal du lundi 25 octobre 2010
Ordre du jour : RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES: IMPACT DES ALGUES VERTES ; DEMANDE DE PRESTATION D'AIDE A LA REALISATION D'UN DOCUMENT UNIQUE DESTINE A METTRE EN PLACE UNE « STR ATEGIE DES ACTIONS DE FORMATION DE LA SANTE ET DE LA SECURITE DU TRAVAIL » ; ROUTE DE LAND YEO – CHOIX DU NOTAIRE ; LOCAUX COMMUNAUX : MISE A DISPOSITION ; PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LTA POUR L'ANNEE 2009 ; PROJET D'EXPLOITATIONDE SABLE EN BAIE DE LANNION ; DIVERS : PROJET DE FERME SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE
Conseil municipal du lundi 15 novembre 2010
Ordre du jour : RENOVATION DE LA SALLE MULTIFONCTIONS : CHOIX DES ENTREPRISES ; NATURA 2000 ; PROJET D’UNE FERME PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE PLOUMILLIAU
Conseil municipal du lundi 24 janvier 2011
Ordre du jour : MOTION SOUTIEN ECOLE CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE ; TRACTEUR ; CIPE RETRAIT DE LA COMMUNE DE PLOULEC’H ; ACOMPTE CAISSE DES ECOLES
Conseil municipal du lundi 14 février 2011
Ordre du jour : SALLE MULTIFONCTION TRAVAUX COMPLEMENTAIRES DE CONSOLIDATION ; MUR CIMETIERE REJOINTOIEMENT ; MAIRIE – ORDINATEUR ; ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION DU FOYER E092 ; ECOLE – FERMETURE DE CLASSE
Conseil municipal du lundi 2 mai 2011
Ordre du jour : ECLAIRAGE PUBLIC : EFFACEMENT RESEAU PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE & RUE DE L’ECOLE / RESEAU TELEPHONIQUE : EFFACEMENT PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE / EMPRUNT SALLE MULTIFONCTION / RECOURS JURIDIQUE AUPRES DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DU RAMASSAGE ET DE L’EVACUATION DES ALGUES VERTES / ALGUES VERTES : AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LANNION-TREGOR AGGLOMERATION POUR LE RAMASSAGE / BORNE ELECTRIQUE EXTERIEURE A PROXIMITE DE LA SALLE MULTIFONCTION / SALLE MULTIFONCTION : LOT N° 04 ELECTRICITE AVENANT / PRESTATION DE TRANSPORTS SPECIAUX D’ENFANTS 2011-2015 - CONVENTION FINANCIERE / PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS
Conseil municipal du lundi 2 mai 2011
Ordre du jour : ECLAIRAGE PUBLIC : EFFACEMENT RESEAU PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE & RUE DE L’ECOLE ; RESEAU TELEPHONIQUE : EFFACEMENT PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE ; EMPRUNT SALLE MULTIFONCTION ; RECOURS JURIDIQUE AUPRES DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DU RAMASSAGE ET DE L’EVACUATION DES ALGUES VERTES ; ALGUES VERTES : AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LANNION-TREGOR AGGLOMERATION POUR LE RAMASSAGE ET L’EVACUATION ; BORNE ELECTRIQUE EXTERIEURE A PROXIMITE DE LA SALLE MULTIFONCTION ; SALLE MULTIFONCTION : LOT N° 04 ELECTRICITE AVENANT ; PRESTATION DE TRANSPORTS SPECIAUX D’ENFANTS 2011-2015 - CONVENTION FINANCIERE ; PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS
Conseil municipal du lundi 20 juin 2011
Ordre du jour : ASSAINISSEMENT COLLECTIF : PRESENTATION DU RAPPORT DU DELEGATAIRE 2010 / AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE GARDERIE PERISCOLAIRE –– DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE PAYS / AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE –GARDERIE PERI SCOLAIRE ––MAITRISE D’ŒUVRE / REFORME TERRITORIALE / ENQUETE PUBLIQUE RESTAURATION ET ENTRETIEN DES COURS D’EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA LIEUE DE GREVE / TONDEUSE / PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE / LUTTE CONTRE LES ALGUES VERTES: DESENVASEMENT DU PORT DE TOUL AR VILIN ––DEMANDE DE SUBVENTIONS & DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LTA / SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011
Conseil municipal du lundi 20 juin 2011
Ordre du jour : ASSAINISSEMENT COLLECTIF : PRESENTATION DU RAPPORT DU DELEGATAIRE 2010 ; AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE GARDERIE PERISCOLAIRE –– DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE PAYS ; AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE –GARDERIE PERI SCOLAIRE ––MAITRISE D’ŒUVRE ; REFORME TERRITORIALE ENQUETE PUBLIQUE RESTAURATION ET ENTRETIEN DES COURS D’EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA LIEUE DE GREVE ; TONDEUSE ; PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE LUTTE CONTRE LES ALGUES VERTES: DESENVASEMENT DU PORT DE TOUL AR VILIN ––DEMANDE DE SUBVENTIONS & DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LTA ; SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011
Conseil municipal du lundi 3 octobre 2011
Ordre du jour : MODIFICATION BUDGETAIRE - VIREMENT DE CREDITS / SALLE MULTIFONCTION PLUS VALUES DES LOTS 10 & 11 / LTA RAPPORT D’ACTIVITES 2010 / GROUPEMENT DE COMMANDES DE DENREES BIOLOGIQUES OU EQUIVALENTES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE PUBLIQUE
Conseil municipal du lundi 24 octobre 2011
Ordre du jour : ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE - SOLLICITATION D'UN FONDS DE CONCOURS LTA / ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE - RENOVATION DU BATIMENT - LANCEMENT DE L’APPEL D’OFFRES / TRANSFERT DU « FINANCEMENT DU CONTINGENT D’INCENDIE ET DE SECOURS » A LANNION-TREGOR AGGLOMERATION / ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES TRANSPORTS SPECIAUX MIS EN PLACE PAR LANNION TREOR AGGLOMERATION / REGIES MUNICIPALES - MOYENS DE PAIEMENT / Urbanisme : Affaire CRESSEVEUR
Conseil municipal du lundi 21 novembre 2011
Ordre du jour : CAF RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ; ECOLE-ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE – MARCHE : CHOIX DES ENTREPRISES ; ECOLE-ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE – MARCHE : MISSION DE CONTROLE RENOVATION / CONTROLE : PROPOSITION DE COMMISSAIRES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ; SALLE MULTIFONCTION TARIF DE ; POUVOIRS DE POLICE ; MISE A JOUR DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE ; REFORME DE LA TAXE D’AMENAGEMENT ; FINANCEMENT DU CONTINGENT INCENDIE ; DEVELOPPEMENT DE L’URBANISATION
Vous êtes ici : Accueil > Les comptes-rendus > Les archives
© Saint-Michel-en-Grève 2009 / 2012 - Réalisation : Alain Pouteau